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Notre fonctionnement

© E.Chion

Le c2d peut être saisi par les élus sur certains dossiers, mais peut également s'auto-saisir et s'emparer de thématiques sur lesquelles il souhaite porter une réflexion approfondie, sans se restreindre aux seules compétences de la Métropole.

 

 

 

Doté d'un fonctionnement indépendant, ses activités sont régies par deux documents cadres : 

- un règlement intérieur qui précise le mode de fonctionnement de l'instance et l'esprit dans lequel les membres réalisent leurs travaux.

- un protocole de partenariat, adopté par délibération des élus métropolitains.

La refondation du Conseil de développement en avril 2016 a rendu nécessaire la mise à jour de ces documents.

Le nouveau règlement intérieur du C2D a été adopté en séance plénière du 26 septembre 2016.

Le Protocole de partenariat sera stabilisé d'ici à la fin de l'année.

En savoir plus :

RI 2016 adopté (pdf - 73,12 ko)

 

Les séances plénières

Elles ont lieu au moins 4 fois par an, dans les locaux de Grenoble-Alpes Métropole. Elles réunissent l'ensemble des membres du conseil de développement et sont présidées par les deux Co-présidents du C2D.

Leurs objectifs :

Le Bureau

Le Bureau se réunit au minium une fois par mois sur la base d'un ordre du jour validé par la co-présidence du C2D. Il est composé de cinq femmes et de cinq hommes représentants de collèges et des deux co-présidents.  

Ses objectifs :

Les commissions et groupes de travail

Lieux de travail, les commissions et groupes de travail regroupent des membres du C2D et des personnes extérieures à l'instance intéressées par les travaux conduits. De ces deux instances, ressortent les projets d'avis et de contributions qui sont ensuite soumis en plénière pour débat et adoption. 

Les commissions sont permanentes. Leur nombre et leur thématiques sont définis en séance plénière.

Les groupes de travail sont temporaires et leur constitution relève d'un besoin spécifique. Leur mise en place est validé par le Bureau du C2D.

Grenoble-Alpes Métropole
Le Forum 3 rue Malakoff
38031 Grenoble cedex 01 - France
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Téléphone : (+33) 04.76.59.59.59
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